Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est exploité par l'entreprise individuelle Vestiairefmr

• Forme juridique : Entreprise individuelle

• Titulaire / Propriétaire : Frédéric Roche

• Adresse postale :40 rue du Môle 1201 Genève, Suisse

• Adresse e-mail : contact@vestiairefmr.ch

2. Inscription au Registre du Commerce et TVA

L'entreprise n'est pas inscrite au Registre du commerce ni assujettie à la TVA, conformément aux dispositions légales suisses en vigueur pour les entreprises individuelles dont le chiffre d'affaires annuel est inférieur à 100 000 CHF.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par la plateforme de commerce électronique Shopify.

• Nom du prestataire : Shopify Inc.

• Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada

• Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est, sauf mention contraire, la propriété exclusive de Vestiairefmr. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

Vestiairefmr apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, des omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de ces informations. De plus, le site peut contenir des liens vers d'autres sites web externes sur lesquels l'éditeur n'exerce aucun contrôle.

6. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site internet est soumis au droit suisse. Le for juridique exclusif est situé à Genève, Suisse.